Déposée le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXFORT domicilié(e) 61 Route de Dijon B P 32 - 21601 - LONGVIC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 893 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXFORT domicilié(e) 61 Route de Dijon B P 32 - 21601 - LONGVIC Cedex - France.
La marque OXSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OXFORT, SAS - 61 Route de Dijon B P 32 - 21601 - LONGVIC Cedex - France - SIREN 378893424
OXFORT - 61 Route de Dijon B P 32 - 21601 - LONGVIC Cedex - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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